Marque enregistrée - Marque en vigueur

SABLE DE CAMARGUE
SYNDICAT DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES VINS DES SABLES

Numéro de dépôt :
4411459
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
SABLE DE CAMARGUE de SYNDICAT DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES VINS DES SABLES

Présentation de la marque SABLE DE CAMARGUE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par SYNDICAT DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES VINS DES SABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SABLE DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est SYNDICAT DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES VINS DES SABLES domicilié(e) Route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SABLE DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABLE DE CAMARGUE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

SYNDICAT DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES VINS DES SABLES a également déposé les autres marques suivantes : SYNDICAT DES VINS SABLE DE CAMARGUE , VIN DES SABLES SABLE DE CAMARGUE


SYNDICAT DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES VINS DES SABLES - Route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; sacs-cadeaux en papier pour bouteilles de vin ; dessous-de-verre et dessous-de-bouteille en carton ou en papier. photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants (articles de papeterie) ;

Seaux à vin ; verres à vin ; bouteilles ; bouchons verseurs pour le vin ; paniers-verseurs à vin ; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux ; ouvre-bouteilles ; porte-bouteilles ; dessous-de-verre et dessous-de-bouteille en plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Promotion des ventes pour des tiers ; informations commerciales par le biais de sites Web ; services de publicité et promotion des ventes ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services de vente au détail ou en gros d'aliments ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes et transactions réalisées sur des réseaux informatiques mondiaux ou Internet ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits) ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; activités sportives. recyclage professionnel. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.